2024116;Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles égories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée. Au Cameroun, la junior minière britannique Oriole …
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20201216;C’est une nouvelle page qui s’ouvre pour l’ exploitation minière au Cameroun, avec la signature, lundi 14 décembre 2020 par le président de la République, de deux décrets, dont le premier porte création de la Société nationale des Mines ( Sonamines ), tandis que le second approuve les statuts de la nouvelle entité. Cette structure qui va …
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20121030;Selon le décret d''application du code minier, il existe deux taxes : la taxe à l''extraction des substances de carrière et la taxe ad valorem, une taxe proportionnelle à la valeur des produits extraits. Ce rapport présente les actions de l’Agence française de développement au Cameroun, qui a engagé 1,3 milliard d’euros dans le
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En effet, la région du National des Orpailleurs Artisanaux et. Sud-Ouest s’en sort avec la moitié de la production Traditionnels du Burkina Faso (SYNORAR-. d’or issue de l’exploitation artisanale et semi- TRAB), l’Organisation Démocratique de la. mécanisée, soit 4,5 sur les 9,5 tonnes produites Jeunesse (ODJ), la Chambre des Mines du.
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Attendue depuis , la construction de la raffinerie d’or du Cameroun annoncée en 2024 La construction de la raffinerie d’or du Cameroun annoncée par la Société nationale des mines (Sonamines) en pourrait être lancée au cours de cette...
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En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : M. LANSIART (2008) – Evaluation des impacts environnementaux des carrières. Avancement des travaux, synthèse 2005-2007. Rapport final. Rapport BRGM-RP-56126-FR, 33 p. BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l’autorisation expresse du BRGM.
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Impôts et taxes appliqués au secteur minier. En dehors de l’impôt sur les sociétés, les entreprises qui exercent dans le secteur minier au Cameroun sont soumises à un régime fiscal particulier. La fiscalité minière peut être définie comme le traitement fiscal des activités du secteur minier. La fiscalité minière se subdivise en
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N°195253: 08/04/2015 19:40:34 Marque visible ZONE MEMBRE je dispose un terrain près d''une rivière au Cameroun propice à l''exploitation d''une carrière de sable j''aimerai avoir un ^partenaire qui possède une dragueuse et tout le matériel nécessaire pour l''extraction du sable dans cette rivière je reste disponible a toutes propositions
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Elle est centrée surtout sur l’or alluvionnaire généralement localisée au bord des cours d’eau. Dans la plupart des pays de l’Afrique subsaharienne et au Cameroun en particulier, l’exploitation artisanale de l’or est largement répandue.
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Sur les 50 carrières industrielles recensées dans la région du Littoral du Cameroun, seulement 17 sont actuellement en exploitation, indiquent les services locaux du ministère des Mines. Au total, 33 de ces carrières …
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Impôts et taxes appliqués au secteur minier. En dehors de l’impôt sur les sociétés, les entreprises qui exercent dans le secteur minier au Cameroun sont soumises à un régime fiscal particulier. La fiscalité minière peut être définie comme le traitement fiscal des activités du secteur minier. La fiscalité minière se subdivise en
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2002326;TITRE V - DES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SUBSTANCES DE CARRIERE . CHAPITRE I - DE L''AUTORISATION ET DU PERMIS D''EXPLOITATION …
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Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles égories de permis, …
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2024116;Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles égories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée. Au Cameroun, la junior minière britannique Oriole …
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2020121;(Investir au Cameroun) - L’administration camerounaise, à travers le Cadre d’appui à l’artisanat minier (Capam), travaillera avec l’entreprise Business Facilities Corporation (BFC), pour avoir une meilleure visibilité sur les productions de ressources dans les sites de carrière et améliorer les recettes de l’État dans ce secteur.
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Au sens de la présente loi et de ses textes d’application, les définitions suivantes www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 3 Carrière : périmètre d’exploitation des matériaux de construction ou minéraux Exploitation : ensemble des travaux préparatoires, d’extraction, de transport, d’analyse
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